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      Traitement comptable du droit d’entrée le 2 juin 2004

      Dernière mise à jour le 2 juin 2004

      Bonjour,
      Nous sommes en train de développer notre activité en créant un réseau de franchise.
      Pourriez-vous éclairer ma lanterne : quel est le traitement comptable du droit d’entrée (chez le franchiseur) ?? Celui de la redevance ??
      Et chez nos franchisés ?? Peuvent-ils immobiliser ce droit d’entrée ? si oui, en immos incorporelles ??
      Merci d’avance
      Eric

      , le
      1 réponse
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      Pour le franchiseur, il s’agit de produits d’exploitation avec toutes les caractéristiques fiscales que cela représente.
      Pour les franchisés, les redevances constituent des charges immédiatement déductibles.
      Pour le droit d’entrée, c’est plus complexe. Il convient d’en définir la nature et les éléments constitutifs pour vous répondre.

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