Bonjour Maître,
Nous exploitons (mon épouse et moi-même) depuis novembre 2010 une alimentation spécialisée en zone N°1 dans une agglo de 260 000 habitants. Un concurrent (dont nous n’avions pas l’info pour faire notre budget) s’est installé trois jours après nous sur la zone N°2 pour laquelle nous étions d’accord avec notre franchiseur d’ouvrir une deuxième boutique (300 m², 350 000 € d’investissement) après un an d’exploitation et selon les résultats de la première boutique.
Voilà que, sous prétexte d’un local qui se libère sur la zone N°2, notre franchiseur nous demande d’ouvrir la deuxième boutique sans plus attendre. Même avec un apport de 100 000 €, notre banquier refuse de nous suivre sans avoir une vision d’un an sur la première boutique, ce qui est normal.
En ce qui concerne le franchiseur, sa volonté de développement lui fait nous dire que « si ce n’est pas nous, ce sera quelqu’un d’autre, franchisé ou succursale ». (A la signature de notre contrat de franchise en 2008 (nous avons mis longtemps avant de trouver un local), notre franchiseur nous a adressé une lettre en RAR pour nous dire que nous avions la possibilité d’ouvrir une deuxième boutique sur la zone N°2 dans les 12 mois à compter de l’ouverture de la première, à condition que le résultat de la première boutique soit satisfaisant.)
Une telle situation est-t-elle déontologiquement possible dans le milieu de la franchise ? Avons-nous un recours pour empêcher le franchiseur de mettre quelqu’un d’autre que nous dans une deuxième boutique ?
Que risque-t-on si nous rentrons en conflit avec notre franchiseur ?
Nous vous remercions de votre attention et vous souhaitons une bonne journée.