Votre question est très intéressante car elle permet de rappeler les caractéristiques essentielles de la franchise.
En effet, vous me précisez être exploitant d’un concept de coaching et de formation, concept qui a tout particulièrement séduit une personne souhaitant collaborer avec vous.
Cette dernière souhaite désormais pouvoir faire usage de votre marque, de votre savoir-faire et des supports déjà mis en place dans le cadre de votre activité.
De fait, vous vous interrogez sur le fait de savoir si ce partenariat peut se matérialiser par le biais d’un contrat de franchise ou, selon une autre forme, notamment la licence de marque.
Par définition, la franchise repose sur la mise à disposition du franchiseur par le franchisé de trois éléments clés : la marque, le savoir-faire et l’assistance.
A la lecture de votre email, l’existence de ces trois éléments n’est pas contestable sous réserve bien évidemment de la substance de votre savoir-faire.
Cela étant rappelé, le contrat de franchise semble donc s’imposer de lui-même pour développer votre réseau.
La licence de marque serait particulièrement inadaptée puisque celle-ci se limite à la mise à disposition d’un signe distinctif et ne suppose aucune assistance et aucun savoir-faire.
S’agissant de la forme juridique et de la fiscalité de votre entreprise, il est difficile de vous apporter des réponses éclairées sans connaître les détails de votre activité.
Toutefois, le développement en micro entreprise me paraît pour le moins inadapté et peu crédible.
J’attire d’ailleurs votre attention sur le fait que pour qu’un concept puisse être dupliqué, il est évident qu’il doit être rentable et profitable pour le franchisé.
Je reste à votre disposition pour vous apporter toute précision complémentaire que vous pourriez souhaiter.
Cordialement.
Martin Le Péchon
Avocat à la Cour de Paris
